« Banques et changement climatique » : découvrez la responsabilité des ba

Banques et changement climatique

Climat

« Banques et changement climatique » : découvrez la responsabilité des banques au travers d’un rapport de la Clinique juridique de l’environnement

Au profit de Greenpeace France, 26 étudiants en Master 2 de droit international et européen de l’environnement, sous la responsabilité de doctorantes et de chargée de recherches au CNRS, de l’Université d’Aix-en-Provence, ont travaillé durant l’année 2017-2018 sur une analyse juridique de la responsabilité des banques finançant des activités impactant le changement climatique.

Sans le soutien financier des banques, les projets néfastes pour le climat n’auraient pas lieu et se pose donc la question de leur gestion des risques. Des banques pourraient ainsi être attraites devant les juridictions et voir leur responsabilité engagée.

Action at Barclays’ HQ in London over Dirty Oil Pipeline Funding

Action sur le siège de Barclays’, à Londres : 40 activistes de Greenpeace protestent contre le refus de la banque de mettre un terme à son financement pipelines pétroliers climaticides (octobre 2018).

Cette étude, très riche, passe en revue les nombreuses facettes de la responsabilité des banques en passant notamment par l’analyse de : la RSE (responsabilité sociale des entreprises) via les chartes éthiques et les engagements relatifs au climat des banques, la publication d’informations financières et extra-financières, la responsabilité civile (contractuelle, extracontractuelle, devoir de vigilance, distorsions de la concurrence et droit de la consommation) et la responsabilité pénale dont les délits financiers.

Activists Install Pipeline at Citibank in Sydney

Les activistes de Greenpeace Australie installent un pipeline grandeur nature devant le siège de la banque Citi à Sidney. Citibank est identifiée par Greenpeace comme une des douze banques mondiales entretenant des liens avec des projets toxiques de pipelines destinés au transport de sables bitumineux (juillet 2018).

Par ce rapport, Greenpeace France souhaite promouvoir publiquement l’analyse juridique de sujets d’actualité peu étudiés en doctrine et ainsi favoriser la connaissance de tous de leviers juridiques au service de la protection de l’environnement.



A TELECHARGER | Rapport Banques et Changement Climatique - Clinique juridique de l’environnement CERIC - 2018







(Crédits photographiques : © Chris J Ratcliffe / Greenpeace)
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