Bonne nouvelle : la justice américaine rejette la poursuite-bâillon de Résolu

Depuis le printemps 2017, nous étions mobilisés pour faire face à l’une des plus grosses menaces de l’histoire de Greenpeace : une attaque en justice de Produits Forestiers Résolu, la plus grande entreprise forestière du Canada. Le forestier demandait plus de 300 millions de dollars de dommages-intérêts à Greenpeace pour “racket”, simplement pour avoir dénoncé ses pratiques non-durables dans la forêt boréale canadienne. Autant dire qu’il s’agissait d’une poursuite-bâillon d’une ampleur inédite. Pour Greenpeace, ces pratiques juridiques abusives visent à intimider et à réduire au silence les critiques émanant de la société civile.

Vous avez été nombreux à nous soutenir à travers une mobilisation internationale pour la défense des forêts et de la liberté d’expression.

Ce sont aussi plus de 200 auteurs français et internationaux qui nous ont rejoints pour défendre à nos côtés la liberté d’expression de la société civile et notre droit à faire campagne pour la protection des forêts. Suite à cette mobilisation, le groupe Hachette, géant de l’édition et client de Résolu, s’est engagé à son tour aux côtés de Greenpeace.

Le 16 octobre 2017, une nouvelle étape déterminante a été franchie dans la bataille qui nous oppose à Résolu. La cour fédérale du district nord de la Californie, aux Etats-Unis, a rejeté hier l’ensemble de la poursuite intentée par l’exploitant forestier canadien contre plusieurs bureaux de Greenpeace ainsi que l’association Stand.earth et plusieurs militants.

Avec cette décision, le tribunal envoie un message clair aux entreprises qui attaquent outrageusement la liberté d’expression. Dans sa décision, le juge Jon S. Tigar explique que les “discours des défendeurs sont l’expression d’une opinion ou de différents points de vue qui constituent un élément essentiel de notre démocratie”. Il précise queles publications de Greenpeace se basent sur des faits ou des données scientifiques, et ajoute que “le tribunal n’est pas l’endroit approprié pour résoudre les désaccords scientifiques de ce genre”.

La décision de la cour, qui a rejeté sans appel cette tentative d’atteinte à la liberté d’expression, démontre qu’accuser des organisations pacifistes d’être des entreprises criminelles est non seulement absurde mais aussi dangereux pour la démocratie.

Le temps est venu pour Résolu d’abandonner toutes ses poursuites* contre Greenpeace et de développer des solutions d’exploitation qui soient respectueuses des droits des communautés autochtones et qui garantissent la survie des espèces menacées comme le caribou.

Récemment, l’entreprise pétrolière Energy Transfer Partners – qui porte le projet du Dakota Access Pipeline aux Etats-Unis – a décidé de poursuivre en justice Greenpeace. Tout comme Résolu, ETP a fait appel au cabinet d’avocat de Donald Trump pour défendre ses intérêts. Les similitudes entre les deux affaires sont frappantes et ces attaques répétées contre la liberté d’expression sont une cause croissante de préoccupation. Si Greenpeace est rassurée par la décision de justice rendue dans l’affaire Résolu, d’autres entreprises peu scrupuleuses peuvent encore recourir aux procédures-bâillons.

Greenpeace France et d’autres associations dont Sherpa, Ritimo, France Libertés etc. participent à la création d’un collectif « On ne se taira pas ». L’objectif est de dénoncer l’intensification de ces procédures-bâillons en organisant des mobilisations communes et en proposant des solutions pour une meilleure protection de l’espace public.

*Dans une autre affaire toujours en cours, Résolu a porté plainte en 2013 pour diffamation contre Greenpeace Canada et deux membres de son personnel, leur réclamant sept millions de dollars canadiens. Cette première décision de justice du 16 octobre 2017 va dans le bon sens. Mais nous avons maintenant besoin du rejet de la poursuite en diffamation de Résolu contre Greenpeace au Canada.

On ne se taira pas : merci de partager cet article et de rester mobilisés à nos côtés ! Résolu doit comprendre que les voix de la société civile sont essentielles et ne peuvent pas être supprimées à coups de millions de dollars. Nous ne ferons aucune concession pour la liberté d’expression et la défense des forêts.